Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Raison sociale : FMS Motoculture William SANTOS
Nom commercial : Holzfforma France
Forme juridique : Enterprise individuel
Siège social : 4 IMPASSE DU CHATEAU 39100 VILLETTE LES DOLE
Téléphone : 0619321574
E-mail :williamsantos.am@gmail.com
Numéro SIRET :53346653800022
Numéro de TVA intracommunautaire : FR21533466538
Directeur de la publication : William Santos
Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur :WEBADOR
Adresse : Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, icônes, documents et contenus) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de FMS Motoculture.
Responsabilité
FMS Motoculture s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour des informations diffusées sur le site.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations présentes sur le site.
Données personnelles
Les informations collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les données personnelles sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, du service après-vente, des demandes de contact et de la relation commerciale.
Conformément à la réglementation applicable, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation du traitement et de portabilité de ses données.
Toute demande peut être adressée à : williamsantos.am@gmail.com.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur, de mesurer l'audience et d'assurer son bon fonctionnement.
L'utilisateur peut gérer ou refuser les cookies via les paramètres de son navigateur ou le bandeau de gestion des cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
HOLZFFORMA FRANCE
FMS MOTOCULTURE
ZAC D BOCANON
21310 MIREBEAU SUR BEZE